Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE VERCELLOIS
FROMAGERIE PHILIPONA CIE (SA)

Numéro de dépôt :
1689717
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
BESANCON
Date d'expiration :
02/08/2001

Présentation de la marque LE VERCELLOIS

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE PHILIPONA CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BESANCON), la marque française « LE VERCELLOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) FROMAGERIE PHILIPONA CIE domicilié(e) dont le siége est 4 Rue de Lanchy, 25530 VERCEL VILLEDIEU LE CAMP - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, son Président PHILIPONA LOUIS - France.

La marque LE VERCELLOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1689717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE VERCELLOIS est expirée depuis le 2 août 2001.

FROMAGERIE PHILIPONA CIE a également déposé les autres marques suivantes : LIONDOU , VACHERIN FRANC-COMTOIS LIONDOU , CUBIDOU , MONTAGNARD , LE LOUIS D'OR , LE MONTAGNARD


FROMAGERIE PHILIPONA CIE (SA) - dont le siége est 4 Rue de Lanchy, 25530 VERCEL VILLEDIEU LE CAMP - France


son Président PHILIPONA LOUIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-05

Beurrre, Produits laitiers